Petite analyse des statuts de clubs francophones..

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Préambule.

Cette analyse, n'a d'autre but que d'éclairer les motohomistes de la structure des clubs, car les statuts reflettent le soucis principal de l'association et des fondateurs/gestionnaires... alors à bon entendeur (ou lecteur)...
Cette analyse n'est pas exhaustive et nous n'avons repris que les points marquants par club !

Le siège social.

FICM - AMI: Le siège social ne peut être déplacé sur simple décision de l'organe d'administration ! En effet modifier le siège social, c'est modifier les statuts, donc compétance de l'assemblée générale avec quorum spécial !
En conclusion Les statuts FICM et AMI ne sont pas conformes à la loi !

Les objectifs, buts et objets.

L'ensemble des clubs francophones est conforme à la loi, toutefois au CCCB, article 3, point d, on précise que le club devra êter affilié à la Fédération Belge, qui elle, devra être affiliée à la Fédération Internationale...
Question: de quel droit une association impose, via ses statuts, à une autre association de s'affilier à une Fédération Internationale ?

Les membres.

ABUM et MCB: Il y a des membres Effectifs et des membres Adhérents, à l'ABUM, les memnbres effectifs sont limités à cent. On devient membre adhérent par simple demande écrite au Conseil d'administration.
On devient membre effectif sur proposition du CA et après approbation de l´assemblée générale.
CCCB: On devient membre stagiaire sur simple demande écrite au CA, à l'assemnblée générale suivante, la demande est considérée comme acceptée SAUF AVIS CONTRAIRE DU CA !
Question:La loi dit que c'est l'AG qui est l'organe souverain, de quel droit une association impose la loi du CA ? - C'est aussi le même raisonnement qui est tenu pour une exclusion ! Plus grave: Dans la revision du 05/03/2010, article 25 on fait état d'u CA restreint, cela n'existe pas dans la loi sur les ASBL ! 5par contre le CA peut déléguer des pouvoirs, dans ce cas il faut publier aux annexes du MONITEUR.

MCB: A l'article 6, deux derniers paragraphes, il y a antinomie. D'une part, si un membre adhérent n'est ratifié par l'AG, il reste membre adhérent et d'autre part il est exclu de l'association ????

Pour l'ABUM et le MCB, l'exclusion des membres est prévue suivant les modalités de la loi, par contre le CCCB il y a une première exclusion du fait de ne pas avoir paticipé à trois réunions... légal dans les statuts, mais ceux-ci ne précisent pas le lieu des réunions, d'où si l'on souhaite exclure des membres, il suffit de programmer des réunions inacccessibles aux membres indésirables... (en semaine, à l'étranger, etc)

- A suivre, en cours de rédaction...
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